HEMP-IT

MENTIONS LÉGALES

II) Hébergement du site

Le site est hébergé par : O2Switch
Adresse : chemin des Pardiaux – 63000 CLERMONT-FERRAND – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr/

III) Activité du site

Le site a pour objet la vente en ligne de produits suivants :

Semences de chanvre certiﬁées
Chènevis destinés à la pêche

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

IV) Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, structure,
base de données, etc…) ainsi que leur mise en forme est la propriété exclusive de HEMP it
sauf mention contraire et à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à
d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, représentation, modiﬁcation, diffusion ou exploitation, totale ou
partielle, sans autorisation écrite préalable par HEMP it est strictement interdite. Toute
utilisation constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants
du Code de la propriété intellectuelle, susceptible d’entraîner des poursuites civiles et/ou
pénales et/ou une action sur le fondement de la concurrence déloyale.

V) Données personnelles – RGPD

Les données personnelles collectées sur le site sont nécessaires au traitement des
commandes, à la gestion de la relation client et, le cas échéant, à l’envoi d’informations
commerciales.
Les données collectées peuvent inclure :

Nom et prénom
Adresse postale
Adresse e-mail
Numéro de téléphone
Données de facturation et de paiement (via notre prestataire sécurisé)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE
2016/679), l’utilisateur dispose des droits suivants :

Droit d’accès
Droit de rectiﬁcation
Droit d’opposition
Droit à l’effacement
Droit à la portabilité

Toute demande peut être adressée à : contact@hemp-it.coop
Les données sont conservées pour une durée strictement nécessaire aux ﬁnalités pour
lesquelles elles sont collectées.

VI) Cookies

Le site peut utiliser des cookies aﬁn de :

Faciliter la navigation,
Mesurer l’audience,
Améliorer l’expérience utilisateur.

L’utilisateur peut conﬁgurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.

VII) Commandes et paiements

Les commandes passées sur le site impliquent l’acceptation pleine et entière des Conditions
Générales de Vente (CGV) disponibles sur le site.
Les paiements sont sécurisés et effectués via des prestataires de paiement certiﬁés.

VIII) Responsabilité

HEMP it ne saurait être responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure,
de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux, moyens de
transport et/ou communications.

IX) Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions du site www.hemp-it.coop/ sont régies par les lois françaises et
toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de
celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la
société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

RETOURNER AUX CONSEILS DE CULTURE